Category Archives: Réglementation professionnelle
Code du travail spécifique aux mines et carrières, en cas de risque de chute à l’eau.
utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) destinés à prévenir le risque de noyade.

Arrêté du 24 avril 2014 relatif à l’utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) destinés à prévenir le risque de noyade NOR: DEVT1316496A ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/4/24/DEVT1316496A/jo/texte La ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, Vu le code du travail ; Vu le code des
Guide de sécurité des travaux nautiques du TRAMAF.
Travail en milieu aquatique « Le port d’un gilet de sauvetage n’est jamais une fin en soi »
L’eau, cet élément à risque L’omniprésence de l’eau dans l’environnement de travail impose aux entreprises d’adopter des choix organisationnels et de mettre en place des mesures de prévention spécifiques. L’analyse des risques liés au travail en milieu aquatique est complexe
Equipements de protection individuelle Protection en milieu liquide.
Le règlement 2016/425 du 9 mars 2016 sur les EPI.
Le règlement 2016/425 du 9 mars 2016 actualise les dispositions de la directive 89/896/CEE sur les EPI. RÈGLEMENT (UE) 2016/425 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE
Arrêté du 24 avril 2014 relatif à l’utilisation des E.P.I destinés à prévenir le risque de noyade.
Prévention des risques de noyade des marins, décret de 2007
Enfin, une filière pour collecter les fusées de détresse à La Rochelle
http://www.sudouest.fr / Par Philippe Baroux Chaque année, un million de fusées de détresse sont périmées, soit 300 tonnes de déchets dangereux qui trouvent enfin une filière d’élimination et de recyclage des déchets pyrotechniques, à La Rochelle C’est le chantier naval des