Category Archives: Réglementation professionnelle
Regulation 18 Suitability of personal protective equipment for use in an emergency
Regulation 18 Suitability of personal protective equipment for use in an emergency (1) In relation to personal protective equipment which protects a person in an emergency against risks to his health and safety – (a) in conditions of fire,
OTO 2002/021, Protocole d’essai de compatibilité pour les gilets de sauvetage et les combinaisons d’immersion des installations offshore.
Protocole d’essai de compatibilité pour les gilets de sauvetage et les combinaisons d’immersion des installations offshore. Ce protocole d’essai n’a pas pour but de remplacer les normes internationales par de nouvelles normes pour les installations offshore. Il vise à améliorer
Code du travail spécifique aux mines et carrières, en cas de risque de chute à l’eau.
Décret n° 2019-735 du 16 juillet 2019 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux mines et aux carrières en matière de travail et circulation en hauteur NOR: TREP1903024D Version consolidée au 13 août 2019 Le Premier
Recommandations pour la prévention de la leptospirose en cas d’activité professionnelle à risque
AVIS DU CONSEIL SUPÉRIEUR D’HYGIÈNE PUBLIQUE DE FRANCE SECTION MALADIES TRANSMISSIBLES Relatif aux recommandations pour la prévention de la leptospirose en cas d’activité professionnelle à risque (séance du 18 mars 2005) Considérant, d’une part: – L’incidence de la leptospirose, de
utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) destinés à prévenir le risque de noyade.
Arrêté du 24 avril 2014 relatif à l’utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) destinés à prévenir le risque de noyade NOR: DEVT1316496A ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2014/4/24/DEVT1316496A/jo/texte La ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, Vu le code du travail ; Vu le code des
Guide de sécurité des travaux nautiques du TRAMAF.
Ce guide est destiné à l’ensemble des acteurs dans le domaine des travaux fluviaux et maritimes: aux maîtres d’ouvrage, et aux maîtres d’œuvre, aux entrepreneurs, à leurs directeurs de travaux, aux responsables des matériels nautiques, aux chefs de chantier, aux inscrits
Travail en milieu aquatique « Le port d’un gilet de sauvetage n’est jamais une fin en soi »
L’eau, cet élément à risque L’omniprésence de l’eau dans l’environnement de travail impose aux entreprises d’adopter des choix organisationnels et de mettre en place des mesures de prévention spécifiques. L’analyse des risques liés au travail en milieu aquatique est complexe
Equipements de protection individuelle Protection en milieu liquide.
RÈGLEMENT (UE) 2016/425 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE du Conseil 3.4. Protection en milieu liquide 3.4.1. Prévention des noyades Les EPI destinés à
Le règlement 2016/425 du 9 mars 2016 sur les EPI.
Le règlement 2016/425 du 9 mars 2016 actualise les dispositions de la directive 89/896/CEE sur les EPI. RÈGLEMENT (UE) 2016/425 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection individuelle et abrogeant la directive 89/686/CEE
Arrêté du 24 avril 2014 relatif à l’utilisation des E.P.I destinés à prévenir le risque de noyade.
Arrêté du 24 avril 2014 relatif à l’utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) destinés à prévenir le risque de noyade NOR: DEVT1316496A La ministre de l’écologie, du développement durable et de l’énergie, Vu le code du travail ; Vu
