Annulation de dispositions générales de prévention des risques professionnels élaborées par la CnamTS.
Arrêté du 2 août 2010 Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique JO du […]
Réglementation professionnelle
17 articles
Prévention du risque de noyade lors des travaux d’extraction par déroctage ou dragage.
Arrêté du 28 septembre 1971 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention contre le risque […]
Regulation 18 Suitability of personal protective equipment for use in an emergency
Regulation 18 Suitability of personal protective equipment for use in an emergency (1) In relation to personal protective […]
OTO 2002/021, Protocole d’essai de compatibilité pour les gilets de sauvetage et les combinaisons d’immersion des installations offshore.
Protocole d’essai de compatibilité pour les gilets de sauvetage et les combinaisons d’immersion des installations offshore. Ce protocole […]
Code du travail spécifique aux mines et carrières, en cas de risque de chute à l’eau.
Décret n° 2019-735 du 16 juillet 2019 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux […]
Recommandations pour la prévention de la leptospirose en cas d’activité professionnelle à risque
AVIS DU CONSEIL SUPÉRIEUR D’HYGIÈNE PUBLIQUE DE FRANCE SECTION MALADIES TRANSMISSIBLES Relatif aux recommandations pour la prévention de […]
utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) destinés à prévenir le risque de noyade.
Arrêté du 24 avril 2014 relatif à l’utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) destinés à prévenir le risque de […]
Guide de sécurité des travaux nautiques du TRAMAF.
Ce guide est destiné à l’ensemble des acteurs dans le domaine des travaux fluviaux et maritimes: aux maîtres d’ouvrage, […]
Travail en milieu aquatique « Le port d’un gilet de sauvetage n’est jamais une fin en soi »
L’eau, cet élément à risque L’omniprésence de l’eau dans l’environnement de travail impose aux entreprises d’adopter des choix […]
Equipements de protection individuelles destinés à la prévention des noyades.
RÈGLEMENT (UE) 2016/425 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 9 mars 2016 relatif aux équipements de protection […]
Le règlement 2016/425 du 9 mars 2016 sur les EPI.
Le règlement 2016/425 du 9 mars 2016 actualise les dispositions de la directive 89/896/CEE sur les EPI. RÈGLEMENT […]
Arrêté du 24 avril 2014 relatif à l’utilisation des E.P.I destinés à prévenir le risque de noyade.
Arrêté du 24 avril 2014 relatif à l’utilisation des équipements de protection individuelle (EPI) destinés à prévenir le […]
Prévention des risques de noyade des marins, décret de 2007
Dans le cadre de la prévention des risques professionnels maritimes et au bien-être des gens de mer, un […]
DIVISION 331, EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE SAUVETAGE
Chapitre 331-1 – Brassières de sauvetage et combinaison d’immersion des navires de commerce et de pêche Article 331-1.01 […]
Arrêté du 7 juin 2010 relatif à la sécurité des navires « brassières de sauvetage »
Arrêté du 7 juin 2010 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des […]
Matériel d’armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou stationnant sur les eaux intérieures
Arrêté du 11 avril 2012 relatif au matériel d’armement et de sécurité des bateaux de plaisance naviguant ou […]
Arrêté du 7 juin 2010 Engins de sauvetage individuels
Arrêté du 7 juin 2010 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des […]
