Bassins de balnéothérapie, la nouvelle réglementation.
Le journal officiel de la République française du jeudi 27 mai 2021 a publié une série de décrets […]
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NAVIRES DE PLAISANCE DE LONGUEUR DE COQUE SUPÉRIEURE À 24 METRES ET DE JAUGE BRUTE INFERIEURE A 3000 […]
ALERTE : RAPPEL PRODUIT GILETS DE SAUVETAGE EQUIPES DE PERCUTEUR HAMMAR MA1 https://lnkd.in/e7hzDh6p GILET DE SAUVETAGE ÉQUIPÉ DE L’ENSEMBLE […]
Les principaux risques en eaux-vives Les risques naturels Les dangers naturels dépendent beaucoup des niveaux d’eau et des […]
Arrêté du 2 août 2010 Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique JO du […]
Arrêté du 28 septembre 1971 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention contre le risque […]
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2019/1217 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2019 relative aux normes harmonisées concernant les équipements […]
Les normes EN ISO 12402 pour les gilets de sauvetage, ne répondent pas pleinement aux exigences essentielles de […]
La leptospirose, également appelée « la maladie des rats » car transmise par l’urine des rongeurs, est trop peu connue […]
L’objet de la présente Norme internationale est de fixer les exigences minimales relatives à un système de management […]
ISO 20410:2017(fr) Tourisme et services connexes — Location de bateaux sans équipage — Exigences minimales de service et d’équipement […]
Regulation 18 Suitability of personal protective equipment for use in an emergency (1) In relation to personal protective […]
Protocole d’essai de compatibilité pour les gilets de sauvetage et les combinaisons d’immersion des installations offshore. Ce protocole […]
DIRECTIVE 2007/60/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 octobre 2007 relative à l’évaluation et à la gestion des […]
Décret n° 2019-735 du 16 juillet 2019 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux […]
Paragraphe 3 du code du sport. Réglementation des baignades et des piscines ouvertes au public Article R. 322-4 – Les […]
Section 2 : Etablissements de natation et d’activités aquatiques Article D322-11 La surveillance des baignades ouvertes gratuitement au […]
Arrêté du 5 juillet 2019 relatif à la détermination, qualification et représentation cartographique de l’aléa de référence et […]
Décret n° 2019-715 du 5 juillet 2019 relatif aux plans de prévention des risques concernant les « aléas débordement de […]
Arrêté du 6 mai 2019 remplaçant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division […]