Bassins de balnéothérapie, la nouvelle réglementation.
Le journal officiel de la République française du jeudi 27 mai 2021 a publié une série de décrets […]
EIF/Réglementations
65 articles
Division 242 grande plaisance ou grands yachts.
NAVIRES DE PLAISANCE DE LONGUEUR DE COQUE SUPÉRIEURE À 24 METRES ET DE JAUGE BRUTE INFERIEURE A 3000 […]
RAPPEL PRODUIT: GILET DE SAUVETAGE EQUIPE DE PERCUTEUR HAMMAR MA1
ALERTE : RAPPEL PRODUIT GILETS DE SAUVETAGE EQUIPES DE PERCUTEUR HAMMAR MA1 https://lnkd.in/e7hzDh6p GILET DE SAUVETAGE ÉQUIPÉ DE L’ENSEMBLE […]
Les risques en eaux vives.
Les principaux risques en eaux-vives Les risques naturels Les dangers naturels dépendent beaucoup des niveaux d’eau et des […]
Annulation de dispositions générales de prévention des risques professionnels élaborées par la CnamTS.
Arrêté du 2 août 2010 Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique JO du […]
Prévention du risque de noyade lors des travaux d’extraction par déroctage ou dragage.
Arrêté du 28 septembre 1971 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention contre le risque […]
Le gilet de sauvetage ne s’était pas gonflé parce que la cartouche de gaz s’était partiellement détachée
DÉCISION D’EXÉCUTION (UE) 2019/1217 DE LA COMMISSION du 17 juillet 2019 relative aux normes harmonisées concernant les équipements […]
Alerte équipements / gilets de sauvetage
Les normes EN ISO 12402 pour les gilets de sauvetage, ne répondent pas pleinement aux exigences essentielles de […]
La leptospirose, une maladie sous-estimée, se propage en France
La leptospirose, également appelée « la maladie des rats » car transmise par l’urine des rongeurs, est trop peu connue […]
ISO 21101:2014, Tourisme d’aventure – Systèmes de management de la sécurité
L’objet de la présente Norme internationale est de fixer les exigences minimales relatives à un système de management […]
ISO 20410:2017(fr) -Location de bateaux sans équipage
ISO 20410:2017(fr) Tourisme et services connexes — Location de bateaux sans équipage — Exigences minimales de service et d’équipement […]
Regulation 18 Suitability of personal protective equipment for use in an emergency
Regulation 18 Suitability of personal protective equipment for use in an emergency (1) In relation to personal protective […]
OTO 2002/021, Protocole d’essai de compatibilité pour les gilets de sauvetage et les combinaisons d’immersion des installations offshore.
Protocole d’essai de compatibilité pour les gilets de sauvetage et les combinaisons d’immersion des installations offshore. Ce protocole […]
Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l’évaluation et à la gestion des risques d’inondation
DIRECTIVE 2007/60/CE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 23 octobre 2007 relative à l’évaluation et à la gestion des […]
Code du travail spécifique aux mines et carrières, en cas de risque de chute à l’eau.
Décret n° 2019-735 du 16 juillet 2019 fixant certains compléments et adaptations du code du travail spécifiques aux […]
Réglementation des baignades et des piscines ouvertes au public
Paragraphe 3 du code du sport. Réglementation des baignades et des piscines ouvertes au public Article R. 322-4 – Les […]
CODE DU SPORT: le plan d’organisation de la surveillance et des secours, POSS
Section 2 : Etablissements de natation et d’activités aquatiques Article D322-11 La surveillance des baignades ouvertes gratuitement au […]
Qualification et représentation cartographique de l’aléa de référence et de l’aléa à échéance 100 ans s’agissant de la submersion marine..
Arrêté du 5 juillet 2019 relatif à la détermination, qualification et représentation cartographique de l’aléa de référence et […]
Prévention des risques concernant les « aléas débordement de cours d’eau et submersion marine »
Décret n° 2019-715 du 5 juillet 2019 relatif aux plans de prévention des risques concernant les « aléas débordement de […]
Modification de la division 240 sur le matériel d’armement et de sécurité .
Arrêté du 6 mai 2019 remplaçant l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (division […]
