EIF/Réglementations

65 articles

Code IMO, SOLAS, LSA,

Décret n° 2000-862 du 1er septembre 2000 portant publication du Recueil international de règles relatives aux engins de sauvetage (recueil LSA) (résolution MSC. 48 66), adopté à Londres le 4 juin 1996 (1)

Lois, décrets, réglementations, 

Article ANNEXE 13 DE L’ARTICLE A. 4231-2-11

[…] Le gilet de sauvetage : Contenus : structure et fonction du gilet de sauvetage, vérification de l’état opérationnel ; endossement correct du gilet de sauvetage. […] Type d’enseignement : pratique, avec dépliage et pliage du gilet de sauvetage ; si possible, déclenchement du gilet de sauvetage dans l’eau. II. […]

Article R4241-17

[…] Les règlements particuliers de police peuvent imposer dans certaines circonstances ou secteurs de navigation le port du gilet de sauvetage ou d’une aide individuelle à la flottabilité. […]

Code du travail

Article R4535-5

[…] de noyade mentionnés à l’article R. 4534-136 , les travailleurs indépendants et les employeurs, lorsqu’ils exercent directement une activité sur un chantier de bâtiment et de génie civil, portent des gilets […] de sauvetage. […]

Article R4534-136

[…] de noyade, l’employeur prend, indépendamment des mesures de sécurité prescrites par le présent chapitre, les mesures particulières de protection suivantes : 1° Les travailleurs exposés sont munis de gilets […] Cette barque est équipée de gaffes, de cordages et de bouées de sauvetage. […]

Article Annexe II à l’article R4312-6

[…] Gilets de sécurité, brassières et combinaisons de sauvetage Les équipements de protection individuelle destinés à la prévention des noyades sont conçus et fabriqués de manière à pouvoir faire remonter […] b) Un dispositif d’alarme destiné à prévenir en temps opportun l’utilisateur d’un manque d’alimentation ultérieur en mélange gazeux respirable, conformément au paragraphe 2.8 ; c) Une combinaison de sauvetage […]

Code du sport

Article A322-69

[…] Sur les navires de croisière, les gilets de sauvetage doivent être aisément disponibles à bord et capelés à discrétion du chef de bord. […] Le port du gilet est obligatoire en navigation pour les enfants de moins de douze ans lorsqu’ils sont sur le pont. […]

Article Annexe III-10 (art. A322-13)

[…] l’ensemble des installations Plan d’ensemble comprenant : ― la situation des bassins, toboggans et équipements particuliers ; ― les postes, les zones de surveillance ; ― l’emplacement des matériels de sauvetage […] Matériel de sauvetage : ― embarcation ; ― bouées ; ― perches ; ― gilets ; ― filins ; ― plans durs ; ― autres… 2. […]

Article Annexe II-21

[…] . – L’établissement doit s’engager a minima à respecter les recommandations fédérales relatives à la sécurité des stagiaires : – notamment en ce qui concerne le casque, le gilet de flottabilité et les […] L’établissement dispose de matériel de sauvetage conforme et doit fournir un plan d’organisation des secours. […]

 

Normes,

NF EN ISO 12402-1

NF EN ISO 12402-2 Équipements individuels de flottabilité

Baignades et piscines ouvertes au public 

Code de la construction et de l’habitation

Article R*128-1

[…] Les dispositions du présent chapitre s’appliquent aux piscines de plein air dont le bassin est totalement ou partiellement enterré et qui ne relèvent pas de la loi n° 51-662 du 24 mai 1951 assurant la […]

Article R*128-4

[…] Les dispositions du II et du III de l’article R. 128-2 s’appliquent aux dispositifs de sécurité mentionnés à l’article L. 128-2, qui doivent équiper aux dates prévues par celui-ci les piscines construites […] Toutefois, les dispositifs installés avant la publication du décret n° 2004-499 du 7 juin 2004 sont réputés satisfaire à ces dispositions, si le propriétaire de la piscine est en possession d’un document […]

Article R*128-3

[…] La note technique mentionnée à l’article L. 128-1 doit être remise au maître d’ouvrage par le constructeur ou l’installateur au plus tard à la date de réception de la piscine. […]

Code du sport

Article L322-9

[…] Les règles d’hygiène et de sécurité relatives à l’installation, l’aménagement et l’exploitation des baignades et piscines sont définies aux articles L. 1332-1 à L. 1332-4 et L. 1337-1 du code de la santé […]

Article L322-7

[…] Toute baignade et piscine d’accès payant doit, pendant les heures d’ouverture au public, être surveillée d’une façon constante par du personnel qualifié titulaire d’un diplôme délivré par l’Etat et défini […]

Article L322-8

[…] Le tribunal peut, en outre, prononcer la fermeture de la piscine ou de la baignade. La récidive est punie d’une peine d’un mois d’emprisonnement et d’une amende de 3 750 euros. […]

Code de la santé publique

Article D1332-7

[…] Sont fixées par la personne responsable de la piscine et affichées à l’entrée de la piscine : 1° La fréquentation maximale instantanée de la piscine, distinguant la capacité maximale instantanée en nageurs […] de la piscine, correspondant à la capacité maximale journalière en personnes présentes dans l’enceinte de la piscine. […]

Article D1332-1

[…] -Les dispositions de la présente section s’appliquent aux piscines publiques et privées à usage collectif mentionnées à l’article L. 1332-1 et aux piscines d’accès payant mentionnées à l’article L. 322 […] Les équipements et aménagements nécessaires à l’accueil du public et à la mise en œuvre des activités ainsi qu’au fonctionnement des bassins font partie des installations constitutives d’une piscine. […]

Article D1332-11

[…] prend, après en avoir recherché la cause, les mesures correctives nécessaires afin de rétablir la qualité de l’eau de piscine. […] La personne responsable de la piscine informe le directeur général de l’agence régionale de santé de l’application des mesures prises. IV. […]

EIF/Réglementations

Différences dans les systèmes de maintenance des gilets de sauvetage entre la France et l’Allemagne.

SECUMAR vous informe des différences dans les systèmes de maintenance des gilets de sauvetage entre la France et l’Allemagne.   SECUMAR se félicite de l’introduction d’un système de vignette pour la révision des gilets de sauvetage « plaisance » en France. Cependant, les recommandations imposées par la FIN (Fédération des Industries Nautiques) fixent des règles qui pourraient s’avérer dangereuses pour la vie des acheteurs et utilisateurs de gilets de sauvetage gonflables.  La différence entre les deux systèmes réside dans la […]

Réglementations piscines

Arrêté du 27 mai 1999 sécurité des équipements dans les établissements de baignade d’accès payant

ARRETE Arrêté du 27 mai 1999 relatif aux garanties de techniques et de sécurité des équipements dans les établissements de baignade d’accès payant NOR: MJSK9970045A Version consolidée au 30 avril 2008 Le ministre de l’intérieur et la ministre de la jeunesse et des sports, Vu la loi n° 84-610 du 16 juillet 1984 modifiée relative à l’organisation et à la promotion des activités physiques et sportives, et notamment son article 47 ; Vu le décret n° 77-1177 du 20 octobre […]

résolutions msc

Décret n° 2013-163 du 22 février 2013 portant publication de la résolution MSC.207(81)

Décret n° 2013-163 du 22 février 2013 portant publication de la résolution MSC.207(81) relative à l’adoption d’amendements au Recueil international de règles relatives aux engins de sauvetage (recueil LSA) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 18 mai 2006 (1) AMENDEMENTS AU RECUEIL INTERNATIONAL DE RÈGLES RELATIVES AUX ENGINS DE SAUVETAGE (RECUEIL LSA) Chapitre Ier Généralités 1 Modifier comme suit l’actuel alinéa .2 du paragraphe 1.2.2 : « .2 ne pas être endommagés pendant l’arrimage lorsque la température de l’air […]

Réglementations piscines

Arrêté du 14 septembre 2004, Sécurité dans les piscines privatives à usage collectif

Arrêté du 14 septembre 2004 portant prescription de mesures techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif NOR: MJSK0470108A Le ministre d’Etat, ministre de l’économie, des finances et de l’industrie, le ministre de l’intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, le ministre de l’emploi, du travail et de la cohésion sociale, le ministre de l’équipement, des transports, de l’aménagement du territoire, du tourisme et de la mer, le ministre de la jeunesse, des sports et […]

EIF/Loisirs EIF/Réglementations

Les sauveteurs en mer sensibilisent les pêcheurs au port du gilet de sauvetage.

Pêcheurs et marins amateurs sont nombreux chaque été à naviguer au large de nos côtes. Mais la mer représente un danger et le risque de noyade est permanent. Les sauveteurs en mer vont à la rencontre des propriétaires de bateaux pour les sensibiliser au port du gilet de sauvetage. Les bénévoles de la Société Nationale des Sauveteurs en Mer (SNSM) de Calais naviguent au large du littoral pour mener une deuxième campagne de sensibilisation au port du gilet de sauvetage à bord des bateaux. […]

réglementations plaisance

Révision des gilets de sauvetage gonflables de « plaisance » .

Afin d’harmoniser les modalités de révision des gilets de sauvetage, les principaux fabricants français regroupés au sein de la Fédération des industries nautiques (FIN) ont souhaité arrêter des recommandations communes en la matière. A cet effet, les fabricants se sont mis d’accord sur un système de marquage volontaire des gilets de sauvetage dans le but d’indiquer la date de leur révision. Le 1er juin 2013 constitue le délai retenu pour sa mise en œuvre. Dans la pratique, à partir de […]

résolutions msc

Résolution MSC.207(81) relatives aux engins de sauvetage.

DECRET  Décret n° 2013-163 du 22 février 2013 portant publication de la résolution MSC.207(81) relative à l’adoption d’amendements au Recueil international de règles relatives aux engins de sauvetage (recueil LSA) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 18 mai 2006 (1) NOR: MAEJ1303694D Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre et du ministre des affaires étrangères, Vu la Constitution, notamment ses articles 52 à 55 ; Vu le décret n° 53-192 du 14 mars 1953 modifié […]

Inondations

LE CEPRI ÉDITE UN GUIDE POUR RÉDUIRE LA VULNÉRABILITÉ DES ENTREPRISES FACE AU RISQUE D’INONDATION

Publié le 28/11/2012 On l’ignore souvent, mais au-delà des milliards d’euros de dégâts que pourrait générer une crue majeure sur l’un des grands bassins versant français, les inondations pourrait avoir également de très lourdes conséquences sur la compétitivité économiques des territoires et remettre même en cause la pérennité de l’activité économique des territoires impactés. C’est pourquoi le Centre européen de Prévention du Risque d’Inondation (CEPRI) a souhaité rassembler les connaissances et les expériences françaises en matière de réduction de la […]

ISO 12402

Les gilets de sauvetages 100 N / EN 394 .

La présente norme a été élaborée à l’usage des personnes exerçant une activité. professionnelle ou de loisir, sur l’eau ou à proximité de l’eau. Les gilets de sauvetage fabriqués et entretenus selon cette norme protègent raisonnablement de la noyade une personne plongée dans une eau relativement calme La présente norme admet que la flottabilité d’un gilet de sauvetage puisse âtre obtenue à l’aide de différents matériaux, certains d’entre eux pouvant nécessiter une préparation avant l’entrée dans l’eau (par exemple, le […]

ISO 12402

Les gilets de sauvetages 150 N / EN 396.

Les gilets de sauvetages 150 N / EN 396 la présente norme a été élaborée à l’usage des personnes exerçant une activité sur l’eau ou à proximité de l’eau. Les gilets de sauvetage fabriqués et entretenus selon cette norme protègent raisonnablement de la noyade une personne qui, pour une raison ou pour une autre, n’est plus en mesure de se débrouiller toute seule.  la présente norme admet que la flottabilité d’un gilet de sauvetage puisse être obtenue à l’aide de […]

résolutions msc Thermal Protective LifeJacket

MSC/Circ.922 4 June 1999 THERMAL PROTECTIVE LIFEJACKETS (TP-LIFEJACKETS)

 MSC/Circ.922 du 4 June 1999 RECOMMENDATIONS ON PERFORMANCE STANDARDS AND TESTS FOR THERMAL PROTECTIVE LIFEJACKETS (TP-LIFEJACKETS) 1 The Maritime Safety Committee, at its seventy-first session (19 to 28 May 1999), responding to the interests expressed by several delegations for the Organization to develop performance standards for thermal protective lifejackets, approved Recommendations on performance standards and tests for thermal protective lifejackets (TP-lifejackets), as set out in the annex. 2 TP-lifejackets may be used in addition to, or in replacement of, on a one-for-one basis, SOLAS-approved lifejackets. […]

résolutions msc

RESOLUTION MSC.200 (80) (adopted on 13 May 2005)

RESOLUTION MSC.200 (80) (adopted on 13 May 2005) ADOPTION OF AMENDMENTS TO THE REVISED RECOMMENDATION ON TESTING OF LIFE-SAVING APPLIANCES THE MARITIME SAFETY COMMITTEE, RECALLING Article 28(b) of the Convention on the International Maritime Organization concerning the functions of the Committee, RECALLING ALSO resolution A.689(17) on Testing of life-saving appliances, by which the Assembly, at its seventeenth session, adopted recommendations for test requirements for life-saving appliances, RECALLING FURTHER that the Assembly, when adopting resolution A.689(17), authorized the Committee to keep the Recommendation on testing of life-saving […]

résolutions msc

RÉSOLUTION MSC.207 (81) engins de sauvetage

RÉSOLUTION MSC.207 (81) (adoptée le 18 mai 2006) ADOPTION D’AMENDEMENTS AU RECUEIL INTERNATIONAL DE RÈGLES RELATIVES AUX ENGINS DE SAUVETAGE (RECUEIL LSA) LE COMITÉ DE LA SÉCURITÉ MARITIME, RAPPELANT l’article 28 b) de la Convention portant création de l’Organisation maritime internationale, qui a trait aux fonctions du Comité, NOTANT la résolution MSC.48(66), par laquelle il avait adopté le Recueil international de règles relatives aux engins de sauvetage (ci-après dénommé « le Recueil LSA »), lequel est devenu obligatoire en vertu du chapitre III de la Convention internationale […]

résolutions msc

RESOLUTION MSC. 48 (66) CHAPITRE II. – Engins de sauvetage individuels

R E C U E I L  I N T E R N A T I O N A L DE REGLES RELATIVES AUX ENGINS DE SAUVETAGE (RECUEIL LSA) RESOLUTION MSC. 48 (66) Le Comité de la sécurité maritime, Rappelant l’article 28 b de la Convention portant création de l’Organisation maritime internationale, qui a trait aux fonctions du Comité ; Reconnaissant qu’il est nécessaire d’offrir des normes internationales relatives aux engins de sauvetage prescrits au chapitre III de la Convention internationale […]

Réglementation professionnelle

DIVISION 331, EQUIPEMENTS INDIVIDUELS DE SAUVETAGE

 Chapitre 331-1 – Brassières de sauvetage et combinaison d’immersion des navires de commerce et de pêche Article 331-1.01 (Modifié par arrêté du 24/07/09) Contrôles périodiques des brassières gonflables 1. Les brassières gonflables sont contrôlées tous les ans par une station agréée par le fabricant. Ces contrôles portent sur l’état général de la brassière, de ses accessoires et sur le poids de la bouteille de gaz. 2. Les résultats des vérifications sont mentionnés sur un fascicule tenu par navire qui doit […]

EIF/Loisirs EIF/Réglementations

Nouvelles normes NF EN ISO 12402 sur les Équipements individuels de flottabilité

Cette nouvelle norme NF EN ISO 12402 sont en 10 parties mais seulement 6 concernent le consommateur non professionnel . Elles concernent les fabricants avec de nouvelles exigences en matière couleur de résistance des tissus et de fiabilité des déclencheurs automatiques. Mais aussi et surtout des testes de fiabilitée avec la simulation informatique et l’utilisatioin de manequin anthropomorphique du type « crash testes ».Cette nouvelle norme devrait permettre de mettre fin aux différentes homologations nationales notamment outre atlantique ainsi que en Norvège. […]

Réglementation professionnelle

Arrêté du 7 juin 2010 relatif à la sécurité des navires « brassières de sauvetage »

Arrêté du 7 juin 2010 portant modification de l’arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires (divisions 130, 213, 221, 311, 322 et 336 du règlement annexé)  « extrait »  Article 27  Dans l’article 221-III / 07 « Engins de sauvetage individuels » de la division 221 « Navires à passagers effectuant des voyages internationaux et navires de charge de jauge brute égale ou supérieure à 500 » du règlement annexé à l’arrêté susvisé, le texte du paragraphe 2 « brassières de […]

Inondations

RISQUE INONDATION : PUBLICATION D’UN RÉFÉRENTIEL NATIONAL POUR L’ADAPTATION DES LOGEMENTS EN ZONE INONDABLE

http://www.risquesmajeurs.fr /Publié le 07/08/2012 Entre 2001 et 2010, 15% des évènements dommageables d’origine naturelle sur le territoire national français étaient liés à des inondations. C’est pourquoi en France où 17 millions de personnes habitent en zones inondables,  les inondations sont classées en risque majeur. Mais notre pays manquait d’un document de référence en matière d’adaptation des logements à ce risque d’inondation. C’est désormais chose faite avec la diffusion le 13 juillet 2012 par le ministère de l’Écologie du « Référentiel de travaux […]

Réglementations piscines

Les normes de sécurité des piscines privées

•Les 4 normes de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif •Norme NF P 90-306 : Barrières de protection et moyens d’accès au bassin •Norme NF P 90-307 : Systèmes d’alarmes •Norme NF P 90-308 : Couvertures de sécurité et dispositifs d’accrochage •Norme NF P 90-309 : Abris de piscines (structures légères et / ou vérandas) •Information du consommateur •Autres normes relatives aux piscines privées à usage familial et non concernées par la réglementation : […]

Réglementations piscines

Sécurité des alarmes de piscine par détection d’immersion

Décret n° 2009-873 du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des alarmes de piscine par détection d’immersion NOR: ECEC0907196D Version consolidée au 19 juillet 2009 Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi, Vu la directive 98 / 34 / CE du Parlement européen et du Conseil du 22 juin 1998 modifiée prévoyant une procédure d’information dans le domaine des normes et réglementations techniques et des règles relatives aux services de […]