Article 240-3.12

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DIVISION 240, Caractéristiques des équipements individuels de flottabilité.

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 Caractéristiques des équipements individuels de flottabilité
Les brassières de sauvetage approuvées « marine marchande française » et marquées
« MMF » peuvent être embarquées jusqu’au 1e r janvier 2011.

I. Les équipements individuels de flottabilité à bord des navires de plaisance sont adaptés
à la morphologie des personnes embarquées et répondent aux caractéristiques suivantes :