Effectuez-vous des travaux aux abords d’une piscine, des projets d’aménagement paysager près ou au-dessus de l’eau, de la coupe de gazon ou désherbage autour d’un lac, un bassin artificiel ou un étang? À quel type de travaux s’applique cette modification? Cette modification s’applique à tout type de travail qui se situe : au-dessus de l’eau ou à moins de 2 m d’un endroit où: la profondeur de l’eau excède 1,2 m sur plus de 2 m de largeur ou; le débit d’eau peut […]
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Travaux au-dessus d’un plan d’eau : recommandations OIT pour le BTP Le présent recueil a pour objet de fournir des directives pratiques destinées à tous ceux qui ont, aussi bien dans le secteur public que dans le secteur privé, des obligations, des responsabilités, des devoirs et des droits en matière de sécurité et de santé dans la construction. 19. Travaux au-dessus d’un plan d’eau 19.1. Dispositions générales 19.2. Embarcations 19.1. Dispositions générales 19.1.1. Lorsque des travaux sont exécutés au-dessus ou […]
Accueillir sur un chantier de travaux maritimes et fluviaux Ce mémo de l’OPPBTP est destiné au nouvel arrivant sur un chantier de travaux maritimes et fluviaux. Délivré lors de son accueil, il résume les points essentiels à connaître avant sa prise de poste. Tout nouvel arrivant bénéficie d’un accueil spécifique avant de prendre son poste dans l’entreprise ou sur le chantier de travaux maritimes et fluviaux. L’accueillant lui donne verbalement les consignes de sécurité à respecter lors de ses activités. À l’issue de cet accueil, […]
Arrêté du 28 septembre 1971 fixant, par voie de dispositions générales, des mesures de prévention contre le risque de noyade lors des travaux d’extraction par déroctage ou dragage en fleuve, rivière ou plan d’eau. Dernière mise à jour des données de ce texte : 23 septembre 2010 Version en vigueur au 11 août 2023 Dispositions générales concernant la prévention du risque de noyade lors des travaux d’extraction par déroctage ou dragage en fleuve, rivière ou plan d’eau (Articles 1 […]
Ce guide est destiné à l’ensemble des acteurs dans le domaine des travaux fluviaux et maritimes: aux maîtres d’ouvrage, et aux maîtres d’œuvre, aux entrepreneurs, à leurs directeurs de travaux, aux responsables des matériels nautiques, aux chefs de chantier, aux inscrits maritimes et mariniers et enfin tous les salariés des entreprises lorsqu’elles effectuent des travaux nautiques ou en bordure de plan d’eau. Chacun des utilisateurs pourra trouver dans ce guide les références des textes législatifs et réglementaires et leurs applications propres aux […]
