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EIF de travail contre les risques de noyades

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Formations à la prévention et au sauvetage en milieu aquatique

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Category Archives: Réglementations piscines

Réglementation des baignades et des piscines ouvertes au public

Paragraphe 3 du code du sport. Réglementation des baignades et des piscines ouvertes au public Article R. 322-4 – Les établissements mentionnés à l’article L. 322‑1 dans lesquels sont pratiquées des activités physiques et sportives doivent disposer d’une trousse de secours destinée à

 CODE DU SPORT: le plan d’organisation de la surveillance et des secours, POSS

Section 2 : Etablissements de natation et d’activités aquatiques Article D322-11 La surveillance des baignades ouvertes gratuitement au public, aménagées et autorisées doit être assurée par du personnel titulaire d’un diplôme dont les modalités de délivrance sont définies par arrêté

Arrêté du 27 mai 1999 sécurité des équipements dans les établissements de baignade d’accès payant

ARRETE Arrêté du 27 mai 1999 relatif aux garanties de techniques et de sécurité des équipements dans les établissements de baignade d’accès payant NOR: MJSK9970045A Version consolidée au 30 avril 2008 Le ministre de l’intérieur et la ministre de la

Arrêté du 14 septembre 2004, Sécurité dans les piscines privatives à usage collectif

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Les normes de sécurité des piscines privées

•Les 4 normes de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif •Norme NF P 90-306 : Barrières de protection et moyens d’accès au bassin •Norme NF P 90-307 : Systèmes d’alarmes •Norme NF P 90-308

Sécurité des alarmes de piscine par détection d’immersion

Décret n° 2009-873 du 16 juillet 2009 relatif à la sécurité des alarmes de piscine par détection d’immersion NOR: ECEC0907196D Version consolidée au 19 juillet 2009 Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de l’économie, de l’industrie et